Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les termes de l'accord entre KEEO et toute personne ayant effectué un achat sur le site www.byakkocosmetiques.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site www.byakkocosmetiques.com (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions.
Client : tout utilisateur qui procède à l’achat d’un Produit par l’intermédiaire du Site et/ou qui dispose d’un compte personnel sur le Site.
Commande : processus consistant pour le Client à sélectionner les Produits qu’il souhaite acheter et se faire livrer. Une Commande est finalisée lorsque le Client a sélectionné les Produits qu’il souhaite se faire livrer ainsi que les options de livraison et lorsqu’il a réglé la somme à payer. Une fois finalisée, la Commande est prise en charge par KEEO qui procédera à l’expédition des Produits commandés selon les modalités des présentes CGV.
Contrat : Présentes CGV et éventuelles conditions particulières applicables à certaines opérations promotionnelles. Dès lors, le Client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire qui viendrait s’opposer au Contrat, et qui serait par conséquent inopposable à KEEO.
Données personnelles : Ensemble des informations à caractère personnel relatives au Client personne physique renseignées par lui lors de la Commande.
Parties : KEEO et les Utilisateurs du Site.
Produits : Produits disponibles à la vente sur le Site.
Utilisateur : Toute personne physique ou morale accédant au Site qu’elle soit Cliente ou non.
2.1. Les présentes CGV régissent les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder au Site, passer des Commandes et gérer les relations entre KEEO et les Utilisateurs, y incluant l’ensemble des droits et obligations qui en découlent.
2.2. Elles s’appliquent dans les relations entre les Utilisateurs entre eux et entre les Utilisateurs et KEEO. Tout Utilisateur s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes CGV, qu’il visite le Site ou procède à une Commande. Les CGV sont notifiées aux Utilisateurs pour acceptation préalablement à toute Commande sur le Site.
2.3. KEEO est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGV, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle et/ou technique. KEEO en informera l’Utilisateur par tout moyen, lequel devra accepter les nouvelles CGV.
En tout état de cause, le fait pour l’Utilisateur de continuer à utiliser le Site après l’information de la modification des CGV entraîne l’acceptation des modifications de ces dernières par l’Utilisateur. Les versions successives des CGV seront accessibles depuis le Site.
2.4. La version des CGV qui prévaut est la dernière version disponible sur le Site.
2.5. La version applicable à une Commande est celle en vigueur à la date de passation de cette dernière. Chaque nouvelle Commande nécessite l’acceptation des CGV par le Client, ce que ce dernier reconnaît et accepte. Si les Utilisateurs n’acceptent pas les CGV ou leurs modifications ultérieures, ils doivent renoncer à toute utilisation du Site.
2.6. L’Utilisateur déclare avoir obtenu de KEEO, préalablement à sa Commande, l’ensemble des informations sur les Produits et les modalités de livraison. Il déclare être seul responsable du choix des Produits ainsi que de leur adéquation à ses besoins.
2.7. L’Utilisateur doit être une personne morale dûment représentée ou une personne physique majeure disposant de la capacité juridique pour passer une Commande sur le Site. A défaut, il doit disposer de l’autorisation de son représentant légal pour passer une Commande, ce qu’il reconnaît et accepte expressément.
Tous les prix présentés sur le Site s'entendent en euros toutes taxes comprises. KEEO se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis. Les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le Site au moment de sa Commande.
L’Utilisateur est informé que des photographies des Produits figurent sur le Site, qu’il pourra consulter librement. KEEO garantit que ces photographies ont été prises dans des conditions standards pour le secteur considéré, avec les Produits eux-mêmes. KEEO fait ses meilleurs efforts pour que les photographies des Produits soient les plus conformes possibles aux Produits effectivement livrés au Client (couleur des Produits notamment). Néanmoins, KEEO ne peut assurer que les Produits seront exactement identiques aux photographies, notamment en raison des contraintes techniques de mise à disposition des photographies sur le Site. Par ailleurs, KEEO s'efforce de présenter et de décrire ses Produits de la manière la plus précise possible. Néanmoins, sous réserve de fournir une présentation fidèle des qualités essentielles de ses Produits, KEEO ne saurait garantir la communication exhaustive de l’intégralité des caractéristiques de chaque Produit. L’Utilisateur qui souhaite recevoir un complément d’information au sujet d’un Produit est invité à contacter le Service Client à l’adresse suivante : contact@byakkocosmetiques.com L’Utilisateur déclare avoir parfaitement connaissance des dispositions du présent article, et accepte d’ores et déjà expressément de ne pas engager la responsabilité de KEEO à ce titre, sous réserve de l’application des dispositions légales impératives (garantie de conformité notamment).
L’Utilisateur peut naviguer sur le Site sans obligation d’achat. Afin de passer sa Commande, le Client sélectionne les Produits de son choix sur le Site et les ajoute à son panier virtuel. La création d’un compte personnel sur le Site est nécessaire pour réaliser une Commande. Certaines données personnelles du Client sont requises pour la création du compte personnel et la bonne exécution de la Commande par KEEO. Le Client est tenu de fournir des informations complètes, à jour et loyales, la responsabilité de KEEO ne pouvant être engagée à ce titre. Le Client est informé que certaines des informations demandées sont obligatoires pour la bonne exécution de la Commande qu’il a passée, ce qu’il reconnaît expressément. Le descriptif des Produits est à la disposition du Client sur le Site, ce que le Client accepte et reconnaît. Une fois la Commande finalisée, la prise en charge est confirmée par KEEO par l’envoi d’un email au Client à l’adresse indiquée lors de la Commande.
La Commande est validée une fois que le paiement a été intégralement réalisé et reçu par KEEO.
KEEO adressera au Client une facture par email à l’adresse renseignée lors de la Commande. Il est conseillé au Client d’enregistrer ou d’imprimer sa facture et de la conserver. KEEO s'engage à honorer les Commandes validées, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits après passation de la Commande, le Client sera averti par email. Le Client aura le choix de se faire rembourser le montant correspondant aux Produits indisponibles, ou d’être livré lorsque les Produits concernés seront à nouveau en stock (sauf retrait définitif du catalogue). En tout état de cause, KEEO ne pourra être tenue responsable d’aucun préjudice subi par le Client, ni tenu à aucun dommage-intérêt. KEEO est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur le Site, sans préjudice des Commandes passées par le Client.
Les frais de livraison seront précisés sur le Site, toutes taxes comprises, au cours du processus de Commande et devront être acceptés par le Client au moment de la validation de la Commande. Ils figureront sur une ligne spécifique et distincte de celle précisant le prix des Produits. Il est expressément précisé que le montant des frais de livraison peut varier en fonction du territoire de livraison des Produits, ce que le Client reconnaît et accepte expressément. Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et dépendent du mode de livraison choisi par le Client. Les délais de livraison excluent les samedis, dimanches et jours fériés. En application de l’article L. 216-1 du Code de la consommation, les Parties conviennent que les Produits seront livrés dans les délais précisés lors du processus de Commande des Produits et avant la validation de ladite Commande. Les délais de livraison sont également rappelés dans le mail de confirmation de la Commande envoyé au Client. Les délais de livraison comprennent la préparation et l’expédition de la Commande, ainsi que le délai d’acheminement des Produits au point de livraison (adresse postale du Client ou point-relais). A défaut d’indication sur le Site d’un délai de livraison pour les Produits, KEEO s’engage à les livrer dans un délai maximal de 30 (trente) jours à compter de l’email de validation de la Commande envoyé au Client par KEEO. Dans ce cas, les Produits concernés sont livrés dans le délai indiqué sur le Site et rappelé au moment de la Commande. Toutefois, KEEO faisant appel à des prestataires externes (transporteurs, services de la Poste etc.) pour l’acheminement des Produits, KEEO est totalement tributaire de ces prestataires tiers. Les délais de livraison indiqués sur le Site peuvent ainsi être impactés du fait des prestataires sans que KEEO ne soit responsable de ces retards d’acheminement et des conséquences qui pourraient en découler. Lorsque la livraison est effectuée contre signature, celle-ci fait foi de la bonne réception du colis. Le transfert de risques et de responsabilité relatif aux Produits s’effectue à la réception des Produits par le Client. A compter de cette date, le Client en sera seul et unique responsable, ainsi que de leur utilisation et de toutes conséquences susceptibles d’en découler. En conséquence, le Client s’engage à vérifier, au moment de la livraison, que la Commande livrée est complète, conforme et n’a pas été endommagée. Dans le cas contraire, le Client s’engage à refuser de réceptionner la Commande et d’apposer sa signature sur tout document justificatif. Toute Commande réceptionnée contre signature par le Client sera considérée comme étant conforme, complète et en parfait état au moment de la livraison.
Le Client paie sur le site www.byakkocosmetiques par carte bancaire des réseaux Visa, Mastercard, et American Express via la plateforme de paiement sécurisé par Stripe.
Paiement via Stripe. Les modalités de paiement sont propres à la plateforme du prestataire de paiement Stripe, et sont indépendantes de KEEO, qui n’intervient en aucune manière dans l’utilisation dudit service. L’ensemble des conditions et modalités liées au paiement via la solution de paiement Stripe, est régi par les Conditions Générales d’Utilisation de ce service, accessibles à l’adresse https://stripe.com/fr/legal/ssa/fr-fr, lesquelles s’appliquent de façon concomitante aux présentes CGV. KEEO ne conserve aucune coordonnée bancaire du Client, sous réserve des dispositions ci-après. KEEO ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dysfonctionnement survenant sur la plateforme de paiement Stripe. En acceptant les présentes, le Client accepte également d’être lié aux Conditions Générales d’Utilisation de Stripe, accessibles à l’adresse susvisée. Celles-ci peuvent faire l’objet de modifications de la part de Stripe uniquement. En aucun cas KEEO ne peut modifier les Conditions Générales d’Utilisation de Stripe, prestataire sur lequel elle n’a aucun contrôle.
En application des articles L.221-5 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la Commande pour retourner tout produit neuf et non ouvert, dans son emballage d'origine et en parfait état (tout produit abîmé, incomplet, endommagé ou dont l’emballage est détérioré ne sera pas repris), pour en demander le remboursement sans pénalité.
En particulier, KEEO ne procédera pas au remboursement des produits cosmétiques ouverts d’une quelconque manière.
Le Client doit par conséquent placer l’emballage intact contenant le produit dans un emballage adapté sur lequel sera apposée l’étiquette de retour, avant de l’expédier par la Poste. Le Client devra joindre également une copie de la facture ou tout autre élément permettant d'identifier la Commande dont il s'agit, et son titulaire.
Le retour du Produit est effectué aux risques et périls du Client. Si le colis est perdu, volé ou endommagé lors du retour produit, KEEO se réserve le droit de refuser le remboursement du ou des produits retournés.
Seul le Client identifié comme tel auprès de KEEO peut exercer ce droit, à l'exclusion de toute autre personne, et notamment de la personne destinataire de la livraison. L'adresse de retour est : KEEO, 212 avenue de Tivoli – 33110 Le Bouscat.
9.1. Des données personnelles sont collectées par KEEO lorsqu’une Commande est passée et lorsqu’un compte personnel est créé par le Client. De plus, des données personnelles sont collectées par le biais de cookies. Ce type de collecte est envisagé à l’article 9.2 ci-après. Lors de la passation d’une Commande, certaines données personnelles doivent être renseignées par le Client et recueillies par KEEO. Il s’agit des nom, prénom, adresse email, adresse postale et numéro de téléphone du Client. Les mêmes données personnelles sont requises dans le cadre de la création d’un compte personnel. Ces données personnelles font l’objet d’un traitement automatisé à des fins de gestion de la Commande et de la base clients de KEEO, ainsi que de prospection commerciale, et à des fins statistiques. Elles peuvent être transmises aux partenaires commerciaux de KEEO qui contribuent à la livraison des Produits et à la réalisation des paiements, uniquement à cette fin, ce que reconnaît et accepte expressément le Client. En outre, dans le cadre des services de paiement en ligne utilisés par KEEO, ces services collectent certaines données personnelles appartenant aux Clients pour le compte de KEEO. Les dites données sont conservées pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées, à savoir pour la réalisation de la Commande passée par le Client, sauf si :
En outre, lorsque le Client a créé un compte personnel, les données personnelles communiquées à cette fin sont conservées jusqu’à suppression du compte, laquelle peut être demandée à KEEO dans les conditions décrites ci-après. Sous réserve de l’acceptation expresse du Client par le biais de cases à cocher, l’adresse email du Client peut également être utilisée par KEEO aux fins d’inscription et d’envoi d'une newsletter et/ou de transmission d’offres promotionnelles. Dans le cas où le Client ne souhaiterait plus recevoir de newsletter et/ou offres promotionnelles, celui-ci a la possibilité de modifier son choix en contactant KEEO dans les conditions évoquées ci-après ou en utilisant les liens de désinscription prévus dans les messages. L'accès aux données personnelles est strictement limité aux employés de KEEO, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à KEEO par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de la Commande, sans qu’une autorisation du Client ne soit nécessaire. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, KEEO s'engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du Client, à moins d’y être contraint en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.). Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données ou encore de limitation du traitement. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant. Il peut ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Les données personnelles de l’Utilisateur sont également supprimées lorsque l’Utilisateur retire expressément son consentement quant à la collecte et au traitement de ses données personnelles, sous réserve des obligations légales de KEEO. L’Utilisateur peut également, au titre du droit à la portabilité de ses données personnelles, récupérer celles le concernant pour son usage personnel, ou solliciter qu’elles soient transférées à un tiers, si cela est techniquement réalisable. Chaque Utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement des données le concernant, et solliciter la limitation du traitement des données. Pour exercer ces droits, l’Utilisateur doit adresser une demande à l’adresse postale suivante KEEO, 212 avenue de Tivoli, 33110 Le Bouscat, ou par mail à contact@byakkocosmetiques.com en indiquant ses nom et prénom. KEEO pourra demander à l’Utilisateur de prouver son identité, en joignant à sa demande tout document nécessaire, notamment une copie de sa carte d’identité ou de son passeport. KEEO mettra en œuvre les moyens à sa disposition pour procéder au traitement des demandes relatives aux données à caractère personnel des Utilisateurs. En cas de faille de sécurité du Site ou de perte de données personnelles relatives à des Utilisateurs, KEEO les en informera par mail dans les conditions légales applicables. Il prendra toutes les mesures qui s’imposent, dans la limite de ses moyens humains, matériels et financiers, pour remédier à la faille et assurer la sécurité des données. Les Utilisateurs disposent également d’un droit à réclamation, qu’ils peuvent exercer auprès de l’autorité de contrôle nationale, à savoir la CNIL. Pour obtenir plus d’informations au sujet de leurs droits, les Utilisateurs peuvent cliquer sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits.
9.2. KEEO est susceptible de mettre en place des cookies sur le Site. Il s’agit d’un procédé automatique de traçage qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le Site, et stocke des informations saisies lors des visites sur le Site afin de faciliter l'utilisation du Site. Les cookies installés par KEEO sont supprimés du terminal informatique du Client après un délai de 13 mois. L’Utilisateur peut s'opposer à leur mise en place et/ou les supprimer en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. A ce titre, KEEO recueille le consentement exprès des Utilisateurs quant à l’utilisation de ces cookies et les utilise en application des dispositions légales, incluant notamment le Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles. KEEO utilise ces cookies uniquement pour établir des statistiques de connexion ainsi que des historiques de navigation des Utilisateurs.
Les codes promotionnels s'appliquent uniquement sur les prix de base non-remisés. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux ni avec des bons d’achat. Les codes promotionnels sont utilisables 1 fois par compte Client sauf instruction contraire de KEEO. Ces codes ne sont pas remboursables lors d’un échange.
Sans que cette liste ne soit exhaustive, la marque « Byakko » ainsi que ses dérivés et déclinaisons, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du Site, sont la propriété exclusive de KEEO. Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc.) relatifs au Site sont également protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.
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